LISTE DES CONDITIONS AJOUTÉES AU PERMIS :
Lettre inscrite sur le permis | Le titulaire du permis de conduire doit porter… |
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A |
Des lunettes ou des lentilles cornéennes pour conduire |
C |
Un appareil auditif pour conduire (classe 2, 4A, 4B ou 4C) |
M |
Un appareil auditif pour conduire un véhicule qui transporte des matières dangereuses |
Lettre inscrite sur le permis | Le titulaire du permis de conduire doit conduire un véhicule muni… |
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B |
Doit conduire entre le lever et le coucher du soleil |
H |
Doit conduire un véhicule dont la masse nette est inférieure à 2 500 kg |
O |
Ne peut pas conduire un véhicule qui transporte des matières dangereuses |
W |
Ne peut pas conduire un véhicule lourd (classe 1, 2, 3 ou 4B) aux États-Unis, puisqu’il ne satisfait pas aux normes de ce pays en matière de santé des conducteurs. Les problèmes de santé visés sont : le diabète traité à l’insuline, l’épilepsie, une perte auditive partielle ou totale |
Lettre inscrite sur le permis | Le titulaire du permis de conduire doit conduire un véhicule muni… |
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D |
Doit subir un examen médical tous les 5 ans |
E |
Doit subir un examen médical tous les 6 mois |
F |
Doit subir un examen médical tous les ans |
G |
Doit subir un examen médical tous les 2 ans |
S |
Est soumis à d’autres conditions médicales |
Lettre inscrite sur le permis | Le titulaire du permis de conduire doit conduire un véhicule muni… |
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I |
Conduire un véhicule muni d’un antidémarreur éthylométrique à la suite, par exemple, d’un diagnostic médical ou d’une adhésion volontaire au programme de la SAAQ |
X |
Conduire un véhicule muni d’un antidémarreur éthylométrique à la suite d’une condamnation criminelle pour alcool au volant ou d’un refus de fournir un échantillon d’haleine |
Y |
Se soumettre à la règle du zéro alcool |
Lettre inscrite sur le permis | Le titulaire du permis de conduire doit conduire un véhicule muni… |
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J |
D’une transmission automatique |
K |
D’une servodirection |
L |
D’un servofrein |
N |
D’un harnais de sécurité pour conduire |
P |
De commandes manuelles |
Q |
D’une commande manuelle permettant de modifier l’intensité des phares |
R |
D’un accélérateur placé à gauche |
V |
De commandes adaptées à un handicap |
SOURCE: Société de l’assurance automobile du Québec